LE PETIT PAUL
Présentation de la marque LE PETIT PAUL
Déposée par voie électronique le 31 mai 2016 par DOMAINES ROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PETIT PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT PAUL arrivera à expiration en date du 31 mai 2026.
DOMAINES ROCHE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Inscription le 10 avril 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°698148 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-10
Inscription le 16 mai 2017 - Rejet partiel n°699961 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16
Inscription le 23 février 2018 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°717486 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-23
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13